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1. Coordonnées

Comité départemental du tourisme du Rhône

 142 bis avenue de Saxe
 69003 Lyon
 Tél. : 04 72 56 70 40
 Fax : 04 72 56 70 41
 Courriel : mail[at]rhonetourisme[dot]com
 

2. Propriété intellectuelle

Le site www.rhonetourisme.com ainsi que l'intégralité de son contenu sont la propriété du CDT du Rhône. Toute reproduction, même partielle, du site ou de l'un de ses éléments est interdite sans le consentement écrit et préalable du CDT du Rhône.

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site Internet www.rhonetourisme.com sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droit des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

Toute reproduction ou utilisation de ces textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site Internet www.rhonetourisme.com, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

La création de liens hypertextes vers le site Internet www.rhonetourisme.com ne peut être faite qu'après autorisation écrite du CDT du Rhône.

3. Accès

 L'accès au site Internet www.rhonetourisme.com est ouvert à toute personne souhaitant s'informer sur les activités touristiques du département du Rhône.
 L'accès au site Internet www.rhonetourisme.com est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de Force Majeure ou d'évènements hors du contrôle du CDT du Rhône, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
 Par ailleurs, en raison de la nature même de l'Internet, le CDT du Rhône ne peut garantir un fonctionnement du Site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

4. Responsabilités

Le CDT du Rhône met tout en oeuvre pour s'assurer que les informations diffusées sur le site Internet www.rhonetourisme.com sont exactes. Cependant, le CDT du Rhône ne peut garantir en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

Le CDT du Rhône affiche sur le site Internet www.rhonetourisme.com des Offres de séjour ou d'activité dans le département du Rhône, proposées par des prestataires de services en matière de tourisme. Le CDT du Rhône ne prend aucune part dans la relation commerciale engagée entre les utilisateurs du site Internet www.rhonetourisme.com et les prestataires de services ; le rôle du CDT du Rhône consiste seulement dans la présentation des offres et dans la mise en relation entre les Utilisateurs et lesdits prestataires de services.

Le CDT du Rhône décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés à son site www.rhonetourisme.com.

En aucune cas, le CDT du Rhône ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de ce site Internet.

5. Données recueillies et confidentialité

Les données personnelles recueillies au moyen de questionnaires sur le site Internet www.rhonetourisme.com ont un caractère facultatif et sont exclusivement destinées à l'usage du CDT du Rhône.

Conformément à la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des données les concernant. Pour exercer ce droit, les utilisateurs doivent s'adresser aux coordonnées mentionnés art. 1 des présentes.

6. Crédits photographiques

Les photos publiées sur le site Internet www.rhonetourisme.com sont la propriété de Rhône tourisme et/ou de ses partenaires. Elles ne sont pas libres de droits. Toute utilisation de ces visuels photographiques est strictement interdite sans une autorisation préalable auprès du service photothèque. Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

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